Grands projets et solidarité État-Région (volet 1) – Et s’il n’y avait pas eu la Route des Tamarins ?


   Nous avons vu que la note de lecture présentée aux conseillers régionaux en assemblée plénière du 1er décembre 2009 (voir le dossier Tram Train – Eléments de financement) indiquait les éléments suivants :

 

– un  coût des études et travaux de 1 286 055 K€

 

– auquel il faut ajouter le coût du matériel roulant (108 224 K€),

 

– et des frais de maîtrise d’ouvrage (104 706 K€). €).

  

Soit 1 498 985 K€,auquel il convient de rajouter le coût de l’indexation (104 207 K€), pour un total de 1 603 192 K€.

 

Sans portage par le groupement des dépenses durant l’exécution des travaux, du fait des avances sur rémunérations versées par la Région, il n’y aurait pas eu de coûts financiers supportés par le groupement, dont le montant était de 306 545 000 €.

  

Les subventions de l’Europe (70 000 K€ du FEDER), et de l’Etat (435 000 K€ du Protocole de Matignon) laisse donc un effort résiduel de 1 098 192K€ (1 603 192 000 – 505 000 000).

 

Quand on sait que la Région a supporté 87 %, soit 997 020 K€, du coût de la route des Tamarins (1 146 000 K€), cela veut dire que 

sans cette route, la région aurait pu supporter la quasi-totalité de l’effort résiduel concernant le projet tram train.

 

Il aurait fallu à la Région compléter cet effort résiduel  (1 098 192 K€ – 997 020K€) par la mobilisation d’une partie seulement(101 172 K€) du prêt sur fonds d’épargne autorisé par le Protocole de Matignon.

 

Ainsi aurait été « neutralisée » la rémunération R1, qui représente entre 50 et 60 % de coût de la redevance, soit environ 57 750 K€ , pour un coût moyen de redevance annuelle de 105 000 K€, une fois déduites les recettes annexes (notamment les recettes de fréquentation clientèle).

 

Cela veut dire que la Région aurait été dans la situation budgétaire actuelle avant d’aborder l’autre grand chantier avec les crédits obtenus pour la Nouvelle Route du Littoral.

 

Ces crédits auraient été  augmentés par le solde disponible des prêts sur fonds d’épargne soit 398 828 K€ (500 000 K€ – 101 172 K€, au lieu des 150 000 K€ prévus par le Protocole de Matignon pour la Route du Littoral).

 

Et la Région aurait été dans la capacité d’assumer les frais d’exploitation du Tram Train, représentant le solde de la redevance non « neutralisée » au groupement, soit 47 250 K€, identifiée de la manière suivante :

 

R2 – Gros entretien et renouvellement des infrastructures et du matériel roulant

R3 – Exploitation du réseau et maintenance

R4 – Frais de la société de projet).

  

Ainsi, c’est cette somme de 47 250 K€ qui aurait pu servir de base pour une dotation de type ferroviaire (elle aurait pu s’appeler « dotation transport de développement durable », peu importe !), et l’effort aurait été partagé par l’Etat et la Région Réunion.

 

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Courrier de lectrice – Didier Robert désavoué par le gouvernement

 

   Il avait fait du développement de l’aéroport de Pierrefonds l’un de ses axes prioritaires de développement. Et il comptait sur le gouvernement non seulement pour valider ce choix mais aussi pour participer au financement de l’extension de Pierrefonds, en vue d’en faire un aéroport international.

 

C’est dans cet esprit que Didier Robert a posé le 30/09/2008 une question au gouvernement. Après deux ans d’études, le gouvernement (enfin) a rendu Lire le reste de cet article »

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Alerte-Urgent – Didier Robert et ses amis du gouvernement : les plus pauvres devront … se serrer la ceinture !

  

   Surtout, après avoir lu ça, ne parlez pas de rigueur pour les plus défavorisés !

 

Et c’est dans ce climat de chasse à la subvention que Didier Robert met en péril le trésor de 3 milliards d’euros garantis par Lire le reste de cet article »

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Alerte-Urgent – Les conditions d’une grave crise financière des collectivités locales sont réunies !

 
 
   Voilà un article qui apporte de l’eau au moulin de ceux qui souhaitent d’urgence une concertation pour une démarche commune devant le désengagement de l’Etat et les conditions objectives d’une grave crise financière.

 

L’Observatoire des finances locales a remis son rapport 2009 au Comité des finances locales (CFL) lors de la séance du 6 juillet 2010.

 

Alors que les années précédentes, l’analyse des finances des collectivités locales aboutissait à un constat de relative bonne santé, cette année, le président de l’Observatoire des finances locales estime que « toutes les conditions d’une grave crise financière des collectivités locales sont réunies ».

 

Malgré le versement anticipé du fonds de compensation de la TVA en 2009, les finances des collectivités ont subi un double phénomène : un tassement des investissements et une hausse de l’endettement de 3%, explique André Laignel (PS), président de l’Observatoire des finances locales.

 

La part des collectivités dans l’investissement public est désormais de 70% (contre 73% en 2008).


 

Philippe Laurent, président de la commission des finances de l’Association des maires de France et membre du Comité des finances locales (CFL), s’inquiète également de la baisse de l’autofinancement.

 

Cette dernière est continue depuis plusieurs années. Nous perdons entre 1 point et 1,5 point par an.

 

Or, comme nous n’avons plus rien à attendre de l’Etat, que les dotations vont stagner et que les collectivités ne peuvent plus compter que sur la progression des bases foncières ou des droits de mutation, la situation financière des collectivités va encore se dégrader dans les années à venir.

 

C’est un « effet domino » que l’Observatoire des finances locales décrit. Les départements sont gravement touchés, les régions n’ont plus de liberté fiscale, le bloc communal commence à accuser le coup, décrit André Laignel.

 

Le premier domino à tomber, en 2009, ce sont les subventions aux communes versées par les départements (-10%) et les régions (-3,4%).Pas d’amélioration en vue 

 

Les réactions des membres du CFL oscillaient, le 6 juillet, entre résignations et acquiescements alarmistes. Mais tous partageaient le constat de l’Observatoire des finances locales.


 

Et tous s’attendent à voir les dotations des collectivités baisser en 2011.

 

En effet, alors que les concours de l’État ont progressé de 0,6% en 2010, près de 40% des communes ont enregistré des baisses de leurs dotations, calcule Philippe Laurent. Or, avec une évolution gelée, en valeur, en 2011, toutes les collectivités vont voir leurs dotations baisser en 2011.

 

Les membres du CFL ont également examiné, lors de la séance du 6 juillet, le rapport sur les conséquences de la suppression de la taxe professionnelle remis par les six parlementaires en mission à la ministre des finances le 30 juin.

 

Je souscris tout à fait aux recommandations de ce rapport, a indiqué Charles de Courson (NC) à l’issue de la séance.  

 

Les six parlementaires, tous de la majorité, insistent notamment sur un approfondissement de la péréquation (voir pp.43-44 du Rapport).

 

Ils prônent également un renforcement du lien entreprises/territoires pour les grandes entreprises industrielles et ils souhaitent des ajustements sur les IFER (voir pp. 44-45).


 

Par contre, nombreux étaient les membres du CFL à s’élever contre l’instauration d’indicateurs de « gestion vertueuse » proposés par les parlementaires afin d’optimiser la péréquation.

 

De tels critères avaient été rejetés par la commission Carrez lors de la deuxième conférence sur le déficit le 20 mai 2010.


 

Néanmoins, le président de la République les avait évoqués lors de cette même conférence.

 

Ces critères réapparaissant dans le rapport des parlementaires sur la TP, nous sentons une « commande », s’inquiète André Laignel qui, par ailleurs, dénonce un rapport sur la TP partisan et complaisant.

 

Ils sont incapables de nous dire combien les collectivités vont percevoir en 2011 en remplacement de la TP mais ils affirment que la ressource sera dynamique en 2014 !

  

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L’économie mondiale : aller vers un changement de civilisation ?

  

  Paul Jorion, blogueur économique

L’économie mondiale n’est pas à l’abri d’une rechute, mais le principal risque est celui d’une croissance durablement molle.

 

Pour l’économiste Jacques Attali, « les risques sont là, si on ne change pas de politiques, on va Lire le reste de cet article »

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De l’avion de Joyandet à l’airbus Air Sarkozy One…

 

 

photo Philippe Wojazer (AFP)

Mercredi 30 juin 2010, en recevant les députés UMP à l’Elysée, le chef de l’Etat avait promis de tirer « sévèrement » les conséquences des affaires ayant touché les membres du Gouvernement (cigares de Christian Blanc, factures d’affrêtement d’avion et permis de construire litigieux d’Alain Joyandet, mission « grassement » rémunérée Lire le reste de cet article »

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Stratégie économique régionale : anticiper en faisant participer…

 

   Lors du dernier Conseil de la COI (Commission de l’Océan Indien regroupant les îles des Comores, Maurice, Madagascar, les Seychelles ainsi que La Réunion), il a été acté qu’une compagnie maritime régionale devait être créée.

 

Dans cette perspective, un projet de « corridor maritime régional » Lire le reste de cet article »

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Le défi financier des collectivités locales (volet 12)

 

   En conclusion, je voudrais insister sur le fait que les communes réunionnaises sont appelées, sur les deux points jusqu’ici analysés -leurs moyens financiers et humains- à connaître sur le court terme Lire le reste de cet article »

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Affaire Woerth : le vent souffle !

 

   La campagne sur la confusion des genres Secrétaire d’État au Budget et Trésorier d’un parti politique (l’UMP) continue.

Revue de presse helvétique rapporté par le journal « Le Monde » : Lire le reste de cet article »

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Le défi financier des collectivités locales (volet 11)

 

   Les questions sociales sont au coeur des préoccupations financières des collectivités locales.

 

En premier lieu, il y a Lire le reste de cet article »

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Refus d’un permis d’inhumer à Bras-Panon : mais dans quel monde…décédons-nous ?

 

  Mr Michel Wetley, au terme d’une longue maladie dont il se savait condamné, décide de laisser un courrier par lequel il exprime ses dernières volontés d’être enterré dans la tombe dont il est propriétaire, auprès de sa première épouse décédé voilà plusieurs années. Lire le reste de cet article »

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Le défi financier des collectivités locales (volet 10)

 

   Deux défis se posent aux collectivités locales, la progression de la population et l’effectif des agents territoriaux. Lire le reste de cet article »

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Le culot de Pierrot Dupuy : j’appelle au « lynchage » et je crie « au loup » !

 

   Pierrot Dupuy, responsable du site Zinfos 974, a fait paraître ce mercredi 30 juin 2010, un billet d’humeur sur fond de leçon de « déontologie politique ». De quoi s’agit-il ? Lire le reste de cet article »

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Le défi financier des collectivités locales (volet 9)

 

   Concernant les moyens financiers et les moyens humains, des rendez-vous vont impacter très rapidement la vie des communes.

 

Certains auront lieu à l’échelle nationale, d’autres de manière plus spécifique. Lire le reste de cet article »

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Le défi financier des collectivités locales (volet 8)

 

   Une des plus grandes difficultés des collectivités réside dans la gestion du personnel.

1°- D’abord, il y a le nouveau système d’assurance-chômage des contrats aidés. Lire le reste de cet article »

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Le nombre de chômeurs en « fin de droits » explose : qu’en pense l’UMP Didier Robert ?

 

   « Les fin de droits » explosent, titre ce samedi 26 juin Le Quotidien.

 

Se basant sur des statistiques de la Direction du Travail, le journal explique que le nombre de personnes Lire le reste de cet article »

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Le défi financier des collectivités locales (volet 7)

 

   Au titre des mesures gouvernementales et parlementaires, il y a le fameux projet de réforme territoriale.

Parmi les objectifs de la réforme, il y a la limitation, voire la suppression des financements croisés. Lire le reste de cet article »

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Les conseils généraux en rébellion légitime contre le gouvernement Fillon

 

   La Chambre régionale des Comptes (CRC) vient de publier son rapport d’audit sur l’ADI (agence départementale d’insertion).

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Le défi financier des collectivités locales (volet 6)

 

   L’État a imposé, pour la mise en oeuvre des lois de finances,  de nouvelles règles qui ont des incidences notamment sur les subventions versées aux collectivités.

 

Ainsi, à propos Lire le reste de cet article »

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Le défi financier des collectivités locales (volet 5)

 

   La crise a généré un gonflement des budgets sociaux transitant notamment par les CCAS (Centres communaux des actions sociales).

 

En moyenne, ce sont de 20 à 30 % des subventions en plus en 2009 par rapport à 2008. Lire le reste de cet article »

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Le défi financier des collectivités locales (volet 4)

 

   Au titre des mesures issues du Plan de relance proprement dit, La Réunion serait bénéficiaire de 27 millions d’€ pour un total de 53 millions sans qu’il soit possible, à l’heure actuelle, Lire le reste de cet article »

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Le défi financier des collectivités locales (volet 3)

 

   Au-delà des effets issus du renouvellement des élections de mars 2008 et des mesures gouvernementales d’exonération, la crise économique et financière produit aussi des effets dévastateurs Lire le reste de cet article »

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Le défi financier des collectivités locales (volet 2)

 

   Je poursuis la réflexion sur les problèmes qui se posent aux collectivités locales.

Deux éléments sont Lire le reste de cet article »

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Jeudi 24 juin 2010 : Tous à la manif !

 

   Ce jeudi, à Saint-Denis et à Saint-Pierre, se retrouveront toutes celles et tous ceux qui se refusent à la résignation devant « l’offensive gouvernementale » visant à une réforme des retraites qui, à La Réunion, ne tient pas compte de la situation beaucoup plus grave que celle que connaissent nos compatriotes en France continentale. Lire le reste de cet article »

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La parité : l’UMP la veut-elle vraiment ?

 

   Outre le fait que le projet de réforme territoriale du Gouvernement est bien mal en point après son passage au Sénat, il est une question fondamentale qui est escamotée : celui de la Parité. Lire le reste de cet article »

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Le défi financier des collectivités locales (volet 1)

 

   Je vous ai signalé qu’il était surprenant que le Gouvernement cherche à faire valider par les parlementaires une réforme territoriale sans discuter des moyens financiers donnés aux collectivités locales pour la bonne application de cette réforme.

Je me dois de reconnaître qu’une discussion sur des propositions législatives en ce sens va s’engager le 28 juin.

Et vous savez ce qui est proposé ? « Faîtes avec ce que vous avez en vous regroupant », en un mot en mutualisant la pénurie ! Lire le reste de cet article »

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Fonction publique territoriale – L’impasse pour les collectivités locales ?

 

   Je vous ai parlé de l’absurdité d’une réforme de l’administration territoriale SANS tenir compte de la situation financière des collectivités locales.

 

Un des principaux problèmes est mis en exergue par une enquête réalisée en septembre 2007 par le CNFPT (Centre National de la Fonction Publique Territoriale). Lire le reste de cet article »

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Avec Didier Robert, faîtes vos jeux … et l’Élysée « impasse et perd » !

 

   Petit clin d’oeil à la formule utilisée aux jeux dans les casinos.

 

En effet, les journaux ont relaté que l’inscription à l’ordre du jour de la question du remplacement de 2 postes de vice-présidents au Conseil Général avait été décidé…à l’Elysée où a été « convoquée » Nassimah Dindar en présence de Lire le reste de cet article »

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La révocation… ou l’interdiction d’enseigner

 

 Vous avez sans doute entendu parler de cet enseignant qui a « sévi » outre-mer. Je dis sévi car à Mayotte et à La Réunion, cette personne considère que les « femmes sont toutes des

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Réforme territoriale : « l’arbre qui cache la forêt » des problèmes financiers ?

 

   J’ai parlé sur mon blog de la réforme territoriale engagée par le Gouvernement Fillon.

 

Outre la question d’une juste représentation à la mesure de la population actuelle et à venir de 1 million d’habitants, ou encore de la parité, cette réforme ne s’appliquera pas dans tous ses effets à La Réunion et en Guadeloupe. Lire le reste de cet article »

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